Droit des robots : être ou ne pas être !

INSPIRATION. – Les robots ont profondément imprimé notre réalité culturelle. Depuis l’Antiquité[1], le concept d’un être intelligent créé par l’Homme à son image[2] est devenu insistant au cours du siècle dernier à travers des œuvres de science-fiction littéraires[3] et cinématographiques[4] à forte popularité. Le travail de vulgarisation scientifique mené par des auteurs avant-gardistes a su préparer la conscience collective à l’intégration des robots dans la vie de tous les jours et a montré la direction à prendre aux techniciens se trouvant à la périphérie de la robotique.


Trois générations de robots peuvent être distinguées : l’automate programmé type grille-pain, l’appareil réactif muni d’un capteur type automobile capable d’effectuer parfaitement ce créneau en épi et en marche arrière et le robot dit « intelligent », c’est-à-dire ayant des aptitudes analytiques, synthétiques et décisionnelles s’adaptant à des situations nouvelles grâce à l’apprentissage, à la mémoire et à l’approche critique.

L’intelligence artificielle, le cerveau des machines cognitives, n’est plus un privilège exclusif de quelques grands groupes[5] ou laboratoires universitaires[6]. Elle est notamment intégrée dans les finances, le journalisme, la médecine, l’armée, les jeux vidéo, le service clients et, plus notablement, dans l’art[7]. L’I.A. est dans nos téléphones iOS ou Android avec les assistants vocaux. Le célèbre robot humanoïde Nao développé par la société Aldebaran Robotics s’est vendu à plusieurs dizaines de milliers d’exemplaires de sorte qu’on peut parler d’une petite population mondiale. Les prédictions du développement de cette « technologie exponentielle » paraissent fantastiques si l’on ignore qu’elles se sont avérées exactes jusqu’alors[8].

With great power comes great responsibility[9]. Le pouvoir de prendre des décisions d’une manière autonome, notamment au nom de leurs propriétaires, la supériorité physique et intellectuelle[10] des robots de la dernière génération passionnent non seulement les geeks et les ingénieurs en robotique, mais également les juristes aux ambitions visionnaires. La question de la place des robots dans la société, posée par les auteurs de fiction du XXe siècle, se concrétise désormais dans des projets législatifs et réglementaires[11] et anime la doctrine.

En attendant l’intégration de ses travaux en droit positif, les principaux challenges juridiques sont (1) le dessin d’un cadre « éthique » universel et inaltérable des agissements des robots intelligents, (2) la détermination des responsables du fait des robots, extrêmement alambiquée du fait de leur complexité comportementale et du nombre d’intervenants dans leur conception et leur exploitation, (3) enfin, la définition du statut juridique et de ses attributs de ces nouveaux opérateurs.

Pour certains la volonté de créer un droit sui generis pour répondre aux problématiques juridiques nouvelles qui résulteront de l’interaction des machines intelligentes avec les humains et ce monde est un réflexe, compréhensible mais vain. Les outils juridiques déjà élaborés seraient suffisants, après adaptation, pour définir tant le statut juridique de ces créatures que les responsables de leurs faits[12].

D’autres vont plus loin, comme Alain Bensoussan, avocat technologue, qui préconise la création d’une personnalité juridique spéciale, propre aux robots intelligents.

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par Anton Kisyelyov

[1] Le mythe de Pygmalion et Galatée dans la mythologie grecque, le mythe du Golem dans la mythologie juive : J.-C. Heudin, Les créatures artificielles : Des automates aux mondes virtuels, Odile Jacob,‎ 2008.

À noter que dans les principaux textes sacrés monothéistes, le Coran, la Bible, la Torah, Dieu crée le premier être humain à partir de la poussière de la terre : M. Tournier, Homme, humain, étymologie « plurielle », Mots, 2001.

[2] V. à ce propos, Genèse 1:27.

[3] Parmi les créateurs du genre : Karel Čapek, 1890-1938, auteur du mot « robot » ; Isaac Asimov, 1920-1992, premier « juriste » des robots, auteur des Trois lois de la robotique, ainsi que, plus tard, de la Loi Zéro :

  1. Un robot ne peut porter atteinte à un être humain, ni, restant passif, permettre qu’un être humain soit exposé au danger.
  2. Un robot doit obéir aux ordres que lui donne un être humain, sauf si de tels ordres entrent en conflit avec la Première loi.
  3. Un robot doit protéger son existence tant que cette protection n’entre pas en conflit avec la Première ou la Deuxième loi.

Loi Zéro : Un robot ne peut pas faire de mal à l’humanité, ni, par son inaction, permettre que l’humanité soit blessée.

[4] Parmi les premiers, Metropolis, 1927 ; Le jour où la Terre s’arrêta, 1951 ; 2001, l’Odyssée de l’espace, 1968 : http://fr.wikipedia.org/wiki/Liste_des_robots_au_cin%C3%A9ma.

[5] En mai 1997, Garry Kasparov, le champion du monde d’échecs considéré comme l’un des meilleurs de l’histoire du jeu, s’incline dans un match revanche devant l’ordinateur Depper Blue construit par IBM. La supériorité algorithmique de la machine est établie, l’évènement marketing réussi. Quelques années après Garry Kasparov a arrêté la compétition sportive et s’est entièrement investi dans la vie politique russe.

[6] Ex. : Eugene Goostman, un projet d’intelligence artificielle, un chatterbot, initié par des scientifiques russes en 2001 représentant un garçon ukrainien de 13 ans. Il a passé le test de Turing en 2014 et a convaincu un tiers de juges qu’il est humain : http://en.wikipedia.org/wiki/Eugene_Goostman.

[7] Ex : Paul, le robot portraitiste : http://h-pl.us/?p=7339 ; e-David, le robot peintre : http://www.lesnumeriques.com/robot/e-david-robot-peintre-tres-doue-n30657.html

[8] V. les pronostics du développement de l’IA dans les vingt-cinq ans à venir de R. C. Kurzweil : http://singularityhub.com/2015/01/26/ray-kurzweils-mind-boggling-predictions-for-the-nyears. – V. également, P. Diamandis, AI… Bring It On : http://peterdiamandis.tumblr.com/post/119319145928/ai-bring-it-on?utm_content=buffer076fe&utm_medium=social&utm_source=twitter.com&utm_campaign=buffer.

[9] Uncle Ben in Spider-Man. V. aussi Luc 12:48 : « On demandera beaucoup à qui l’on a beaucoup donné, et on exigera davantage de celui à qui l’on a beaucoup confié ».

[10] Alan W. Watts, The Wisdom of Insecurity: A Message for an Age of Anxiety, publié pour la première fois en 1951 : “Or, si le principal atout de l’Homme est son cerveau et sa capacité de faire des calculs, il deviendra une marchandise obsolète et invendable à l’ère où l’opération mécanique du raisonnement peut être accomplie plus efficacement par les machines” (traduction libre).

[11] Ex : la Convention sur la roboéthique 2025 de l’Union européenne rédigée en 2006, la Charte éthique des robots de la Corée du Sud de 2007. En France, le ministère du Redressement productif a confié fin 2012 à un groupe de réflexion du Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale la tâche d’élaborer un projet de charte éthique non contraignante applicable à ce nouveau secteur. Tous ces projets s’inspirent des lois de la robotique d’Isaac Asimov, V. note 3.

[12] G. Loiseau et M. Bourgeois, Du robot en droit à un droit des robots : JCP G 2014, doctr. 1231.