Lorsqu’il s’agit du droit processuel, les reformes successives n’ont eu cesse pour but de le moderniser ou de le simplifier aussi pour les justiciables que pour les professionnels du droit. C’est le cas avec le récent projet de réforme de la justice des mineurs présenté par le gouvernement dans la cadre de son projet de réforme de la justice (Guide des procédures relatives aux mineurs). D’autres reformes ont concernées les procédures d’urgences (Guide des procédures d’urgences) et, avec les ordonnances Macron, la procédure en droit social (La procédure prud’homale).

Guides des procédures relatives aux mineurs

Un concept original et unique sur le marché

Ce Guide des procédures relatives aux mineurs, est le seul ouvrage sur le marché à aborder de manière complète, synthétique et pratique l’ensemble des procédures concernant le mineur, qu’il y soit sujet ou acteur.
Les procédures y sont abordées dans toutes leurs dimensions : prise en charge non judiciaire, contentieux civil, contentieux des libertés et de la détention et contentieux pénal.

L’originalité du concept tient à ce que, dans chacune des fiches, les praticiens de l’enfance disposent de l’ensemble des informations indispensables, textes de référence, jurisprudence de la Cour de cassation, illustrations concrètes et conseils de positionnement professionnel.

Les auteurs

Mélina Douchy-Oudot est agrégée des Facultés de droit, professeur à l’université de Toulon et avocat au barreau de Toulon, associée au sein de la SELARL PRUDENS-JURIS.
Laurent Sebag est magistrat. Ancien juge aux affaires familiales, juge des enfants et juge des tutelles des mineurs, il est aujourd’hui vice-président du TGI de Marseille comme juge des libertés et de la détention. Chargé d’enseignement universitaire, il co-dirige la préparation aux concours d’accès à l’ENM au sein de l’université de Toulon.

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Guide des procédures d’urgences

Quelles que soient la matière ou la juridiction, certaines affaires impliquent de prévenir un dommage, préserver des droits, faire cesser un trouble manifestement illicite ou ordonner des mesures provisoires dans un bref délai. Les praticiens confrontés à l’urgence, trouveront dans ce guide les différentes procédures qui s’offrent à eux selon la nature de leur affaire et la juridiction compétente.

L’originalité du concept tient à ce que, dans chacune des fiches, l’avocat dispose de l’ensemble des informations indispensables : mise en oeuvre de la procédure, textes de référence, remarques de praticiens et check-list.

Le Guide des procédures d’urgence est composé de 30 fiches et de 23 modèles d’actes organisés selon un plan logique pour une consultation rapide, en fonction des différentes juridictions judiciaires, administratives et européennes. Il permet d’identifier les pièges à éviter et propose des conseils à tous les praticiens confrontés à ces procédures.

Les auteurs

Avocats, magistrats ou universitaires, ce Guide a été rédigé par plus de quinze auteurs chevronnés, spécialistes de leurs matières respectives :
Agathe AUMONT, Tanguy BARDET, Antoine BÉAL, Stefano BONI, Pierre DESMARAIS, Stéphane DEWAILLY, Emmanuelle GAROT, Nicolas GERBAY, Philippe GERBAY, Quirec de KERSAUZON, Daniel LANDRY, Christian LAPORTE, Laurence LLAHI, Aude du PARC, Tania RACHO, Céline ROJANO, Anne SANNIER et Céline TILLOY.

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La procédure prud’homale

La procédure prud’homale ou comment saisir la juridiction prud’homale et savoir conduire l’instance à son terme.
Profondément remaniée par un décret du 20 mai 2016, la procédure prud’homale se professionnalise et exige sa parfaite connaissance par les plaideurs. Mêlant dispositions spéciales et dispositions de droit commun du code de procédure civile, la procédure prud’homale recèle encore bien des spécificités.

Cet ouvrage détaille le déroulement complet de la procédure devant le conseil de prud’hommes, et aborde les voies de recours dont l’appel et le pourvoi en cassation. Une série de modèles d’actes de procédure guidera utilement le praticien.

Rappelant toutes les règles de droit applicables, à jour des dernières jurisprudences, cet ouvrage enrichi de nombreuses références doctrinales a pour objectif d’aider les professionnels de la matière sociale, tels qu’avocats, conseillers prud’hommes ou conseillers de cour d’appel et défenseurs syndicaux.

L’auteur :

Jérémy Vidal, est avocat au barreau de Toulon, dont il est le bâtonnier (2018-2019). Titulaire de la spécialité en droit du travail, il est par ailleurs chargé d’enseignement à la faculté de droit de l’université de Toulon, intervenant notamment dans le cadre du Master 2 « droit social » pour enseigner la procédure prud’homale.

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