Extrait de la Revue : La Semaine Juridique Edition Générale n°23

LA SEMAINE DU PRATICIEN EN QUESTIONS

La blockchain ou la confiance dans une technologie

La blockchain est une technologie susceptible de révolutionner de nombreux usages économiques et sociaux avec des applications variées (banques, assurances, gouvernements, …). Elle repose sur les principes d’architecture décentralisée avec un registre numérique partagé, sécurisé grâce aux procédés cryptographiques et d’échanges peer-to-peer (P2P). Dépendante des règles de droit des différents systèmes juridiques, la blockchain suscite de multiples interrogations juridiques, spécialement quant à la gouvernance, la régulation du système, la preuve, l’imputabilité des transactions et les responsabilités.

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La Blockchain (ou chaîne de blocs) est une technologie de stockage et de transmission d’informations et qui fonctionne sans administrateur central qui contrôle l’ensemble. Elle vise à faire communiquer des serveurs entre eux sans pour autant utiliser un serveur central, les serveurs étant choisis de façon aléatoire en fonction de leurs capacités de calcul ; les « mineurs » valident les blocks contre rémunération par ex. bitcoin .

Pour les échanges, cette technologie se fonde sur l’utilisation de clés cryptographiques asymétriques et d’algorithmes de hachage. Ces procédés permettent d’assurer l’intégrité et l’authentification des transactions. En effet, c’est avec la clé publique correspondant à la clé privée ayant servi à signer la transaction que l’on vérifie la fiabilité de l’opération.

Ainsi, chaque utilisateur peut vérifier la validité des transactionssur un registre numérique public, anonyme et sécurisé qui contient une base de données distribuée et hébergé dans un réseau de relais informatique sécurisés (un relais est un full-node ). L’historique de tous les échanges est conservé dans cette base et partagé par les utilisateurs. La traçabilité des transactions est assurée par des procédés d’horodatage électronique. Chaque bloc contenant un ensemble de transactions est lié à un autre bloc ; chaque transaction est vérifiée de façon chronologique puis elle est intégrée dans la version N+1 du bloc suivant.

On doit distinguer LA blockchain qui correspond à la technologie (ou un protocole) et UNE blockchain pour une application spécifique liée à des usages.

La blockchain se fonde sur des logiciels open source, auditables, d’où sa transparence. Cependant, comme la sécurité du système repose sur des moyens cryptographiques, il est impératif de disposer de moyens d’un niveau de fiabilité adéquat. À dé- faut, la sécurité d’une blockchain pourrait être remise en cause.

En outre, la blockchain contient plusieurs smart contracts , à savoir des programmes interagissant entre eux, accessibles et auditables par toutes les parties autorisées, dont l’exécution est contrôlée et vérifiable, conçus pour exécuter les termes d’un contrat de façon automatique lorsque certaines conditions sont réunies.

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LA SEMAINE JURIDIQUE – ÉDITION GÉNÉRALE – N° 23 – 6 JUIN 2016

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