Sommaire du Code Droit de la famille
Liste des abreviations
Introduction
PREMIÈRE PARTIE
LES STRUCTURES FAMILIALES
LIVRE 1
LE LIEN DE COUPLE
TITRE 1 : LE MARIAGE
Chapitre 1 : LA FORMATION DU MARIAGE
Chapitre 2 : LA DISSOLUTION DU MARIAGE
TITRE 2 : LES AUTRES FORMES JURIDIQUES DE COUPLE
Chapitre 1 : LE PACTE CIVIL DE SOLIDARITE
Chapitre 2 : LE CONCUBINAGE
LIVRE 2
LE LIEN DE FILIATION
TITRE 1 : LA FILIATION PAR PROCRÉATION
Chapitre 1 : LA FILIATION PAR PROCREATION NATURELLE
Chapitre 2 : LA FILIATION PAR PROCREATION MEDICALEMENT ASSISTEE
TITRE 2 : LA FILIATION PAR ADOPTION
Chapitre 1 : LES CONDITIONS DE L’ADOPTION
Chapitre 2 : LA PROCEDURE D’ADOPTION
Chapitre 3 : LES EFFETS DE L’ADOPTION
DEUXIÈME PARTIE
LES RELATIONS FAMILIALES
LIVRE 1
LES RELATIONS ENTRE MEMBRES DU COUPLE
TITRE 1 : LES RELATIONS DANS LE COUPLE : LE DISPOSITIF COMMUN DE LUTTE CONTRE LES VIOLENCES
Chapitre 1 : LES MESURES DE PROTECTION POUVANT ETRE PRISES PAR LE JUGE CIVIL
Chapitre 2 : LES MESURES DE PROTECTION POUVANT ETRE PRISES PAR LE JUGE PENAL
TITRE 2 : LES RELATIONS JURIDIQUES DANS LES COUPLES : LE DROIT SPÉCIAL
Chapitre 1 : LES RELATIONS JURIDIQUES ENTRE MEMBRES DU COUPLE MARIE
Chapitre 2 : LES RELATIONS JURIDIQUES ENTRE MEMBRES DES AUTRES COUPLES
LIVRE 2
L’ENFANT ET SA FAMILLE
TITRE 1 : LES RELATIONS JURIDIQUES ENTRE L’ENFANT ET SES PARENTS
Chapitre 1 : L’ATTRIBUTION DE L’AUTORITE PARENTALE
Chapitre 2 : L’EXERCICE DE L’AUTORITE PARENTALE
DROIT DE LA FAMILLE
TITRE 2 : LES RELATIONS JURIDIQUES ENTRE L’ENFANT ET LES TIERS
Chapitre 1 : L’ORGANISATION JURIDIQUE DES RELATIONS ENTRE L’ENFANT ET SES ASCENDANTS
Chapitre 2 : LES RELATIONS JURIDIQUES AVEC DES TIERS AUTRES QUE LES ASCENDANTS
Index
Droit de la famille, édité par LexisNexis
Auteur : Vincent Égéa
Date de Parution : Décembre 2016