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AAdministrations/Coll. territoriales

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  2. Articles tagués/Administrations/Coll. territoriales/

[Covid-19] Épidémie et traitements exceptionnels des données des agents ou des administrés

1.49kVues
EXTRAIT DE LA REVUE LA SEMAINE JURIDIQUE – ÉDITION ADMINISTRATIONS ET COLLECTIVITÉS TERRITORIALES N° 15. 14 AVRIL 2020 Aperçu rapide Épidémie et

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[Article] Contentieux de la sécurité sociale

3.77kVues
Extrait de la Revue : La Semaine Juridique – Édition Sociale n°46 Jurisprudence CONTENTIEUX   Contentieux de la sécurité sociale 1399

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[Code électoral 2017] Extrait – Élection du président de la république

5.67kVues
LexisNexis vous propose ci-dessous un extrait du « Code électoral 2017 » Annexe 1 Élection du président de la république Constitution du 4

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[Article] Entretien avec Thomas Diemer sur les jeunes agriculteurs

2.61kVues
Extrait de la Revue de Droit Rural Entretien Les Jeunes agriculteurs confrontés à la nouvelle agriculture Devant l’évolution du monde agricole et

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Jean-Vincent Placé : « 2016 : une année de profonde réforme pour les services de l’État dans les territoires »

2.64kVues
 Extrait de la Revue : Revue du Gestionnaire Public n°2 Dossier LIBRE PROPOS En 2016, l’État va profondément se transformer dans les territoires,

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[Article] Entretien avec Philippe Bonnecarrère sur le « Partenariat transatlantique de commerce et d’investissement »

2.08kVues
Extrait de la Revue de Droit Rural Les conséquences du traité transatlantique pour l’agriculture   Le jeudi 4 février 2016, le Sénat a

> Lire la suite

[Article] Entretien avec Corinne Valls sur le développement de l’agriculture urbaine

2.55kVues
Extrait de la Revue de Droit Rural « Si tu ne viens pas à l’agriculture, l’agriculture ira à toi »   Le couple ville et agriculture ne fait

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Revue du Gestionnaire Public : le mot de la rédaction

4.26kVues
 Extrait de la Revue : Revue du Gestionnaire Public n°1 LE MOT DE LA REDACTION Mesdames, Messieurs, chers lecteurs, Comme le démontre avec clarté

> Lire la suite

[Article] Repère « Faut-il protéger l’auteur de l’empiètement ou sa victime ? »

6.54kVues
Extrait de la Revue mensuelle Construction-Urbanisme – Mars 2016 Empiétement et droit constitutionnel (à propos de Cass. 3e civ., 11

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[Article] L’augmentation du point d’indice des fonctionnaires

2.73kVues
Extrait de la revue : JCP / La Semaine Juridique – Édition Administrations et Collectivités Territoriales n°12 L’augmentation du point

> Lire la suite

[Article] Finances locales : ruptures subies et adaptations nécessaires

3.52kVues
Edito de la Revue du gestionnaire public Les finances locales sont marquées par trois ruptures, passée, présente et future. La rupture passée a

> Lire la suite

[Extrait] Code de l’environnement

7.24kVues
Extrait Code de l’environnement 2016 À jour de la loi du 17 août 2015 de transition énergétique et autres textes relatifs au développement

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  • [SOMMAIRE] LA SEMAINE JURIDIQUE – ÉDITION GÉNÉRALE – N°8/9 – 27 FÉVRIER 2023
Au travers d’articles, interviews et chiffres-clés, Tendance Droit revient sur les défis relevés par les professionnels du droit et du chiffre en France.

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