Logo
dimanche, juin 15, 2025
Accueil
Métiers
#Académique
#Avocats
#Collectivités territoriales
#Experts-Comptables
#Juristes d'entreprise
#Notaires
#SecteurPublic
Vidéos
Extraits
Livres Blancs
Cahier Législatif
Partenariats
Presse
Magazine
#Dossier
#La Redaction aime
#Innovateurs
#Tendances
Menu

Welcome

Forgot password?

Not a member? Join today

https://www.tendancedroit.fr/wp-login.php?action=logout&redirect_to=https%3A%2F%2Fwww.tendancedroit.fr%2F&_wpnonce=205e9d07f3

LLa Semaine Juridique – Notariale et Immobilière

  1. Accueil
  2. Articles tagués/La Semaine Juridique – Notariale et Immobilière/

[ÉTUDE DOSSIER] La métamorphose des privilèges immobiliers spéciaux en hypothèques légales spéciales issue de la réforme des sûretés – Éric Simon-Michel

3.25kVues
EXTRAIT DE LA SEMAINE JURIDIQUE – NOTARIALE ET IMMOBILIÈRE – N° 46 – 19 NOVEMBRE 2021 Étude rédigée par : Éric Simon-Michel,

> Lire la suite

[ÉTUDE DOSSIER] Le cautionnement notarié vivifié par la réforme des sûretés – Manuella Bourassin

2.44kVues
EXTRAIT DE LA SEMAINE JURIDIQUE – NOTARIALE ET IMMOBILIÈRE – N° 48 – 3 DÉCEMBRE 2021 Étude rédigée par : Manuella Bourassin,

> Lire la suite

[Etude] La Chancellerie invite les praticiens à suivre le circuit court

2.78kVues
EXTRAIT DE LA REVUE LA SEMAINE JURIDIQUE – NOTARIALE ET IMMOBILIÈRE – N° 20 – 15 MAI 2020 ETUDE FAMILLE DIVORCE Depuis

> Lire la suite

Notaires face à la crise sanitaire : l’activité partielle dans les offices

2.51kVues
EXTRAIT DE LA REVUE LA SEMAINE JURIDIQUE – NOTARIALE ET IMMOBILIÈRE – N° 20 – 15 MAI 2020 NOTAIRE Notaires face à la crise

> Lire la suite

Promesse de vente – Les promesses d’après De quelques idées de clauses pour les avant-contrats signés pendant l’état d’urgence…

2.41kVues
EXTRAIT DE LA REVUE La Semaine Juridique Notariale et Immobilière n° 18, 1er Mai 2020, 1099 Les promesses d’après – De quelques idées

> Lire la suite

[Libres propos] Le sort des loyers dans les baux commerciaux à l’épreuve de la crise du covid-19 : quid de l’exception d’inexécution ?

1.24kVues
EXTRAIT DE LA REVUE LA SEMAINE JURIDIQUE – NOTARIALE ET IMMOBILIÈRE – N° 18 – 1ER MAI 2020 Le sort des loyers dans les baux

> Lire la suite

Les promesses d’après

829Vues
EXTRAIT DE LA REVUE LA SEMAINE JURIDIQUE – NOTARIALE ET IMMOBILIÈRE – N° 18 – 1ER MAI 2020 Les promesses d’après De

> Lire la suite

Société civile : décisions collectives et représentation

1.46kVues
EXTRAIT DE LA REVUE LA SEMAINE JURIDIQUE – NOTARIALE ET IMMOBILIÈRE – N° 18 – 1ER MAI 2020 SOCIÉTÉ CIVILE Dans le contexte

> Lire la suite

[Aperçu rapide] Calcul des délais : présentation de l’ordonnance « rectificative » du 15 avril 2020

1.02kVues
Extrait de la revue La Semaine Juridique – Notariale et Immobilière – n°17 – 24 avril 2020 Calcul

> Lire la suite

[ETUDE] Calcul des délais : l’ordonnance « rectificative » du 15 avril 2020

1.32kVues
Extrait de la revue La Semaine Juridique Notariale et Immobilière N°17 – 24 avril 2020 Calcul des délais : l’ordonnance

> Lire la suite

[ACTUALITE] Covid-19 et acte notarié à distance : validation par le Conseil d’Etat

779Vues
Extrait de la revue La Semaine Juridique Notariale et Immobilière n° 17 – 24 avril 2020 Covid-19 et acte notarié à distance : validation

> Lire la suite

[Aperçu rapide] Les premiers pas de l’acte notarié à distance

3.31kVues
EXTRAIT DE LA REVUE LA SEMAINE JURIDIQUE – NOTARIALE ET IMMOBILIÈRE – N° 15-16 – 10 AVRIL 2020 Les premiers pas de l’acte

> Lire la suite

[Covid-19] Ordonnance du 25 mars 2020 relative à la prorogation des délais échus Quel kit de premiers secours pour les rédacteurs d’actes ?

1.34kVues
EXTRAIT DE LA REVUE LA SEMAINE JURIDIQUE – NOTARIALE ET IMMOBILIÈRE – N° 14 – 3 AVRIL 2020 CONTRATS ET OBLIGATIONS L’ordonnance

> Lire la suite

[3 questions à] Bertrand Savouré « Apporter des solutions à nos clients »

1.63kVues
EXTRAIT DE LA REVUE LA SEMAINE JURIDIQUE – NOTARIALE ET IMMOBILIÈRE – N° 14 – 3 AVRIL 2020 La période d’urgence sanitaire

> Lire la suite

[Covid-19] et notariat : à l’imprévu…

1.56kVues
EXTRAIT DE LA REVUE LA SEMAINE JURIDIQUE – NOTARIALE ET IMMOBILIÈRE – N° 13 – 27 MARS 2020 Libres Propos CONTRATS ET

> Lire la suite

[APERÇU RAPIDE] Loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice : points intéressant le notariat

2.03kVues
EXTRAIT DE LA REVUE LA SEMAINE JURIDIQUE – NOTARIALE ET IMMOBILIÈRE – N° 13 – 29 MARS 2019 Loi de programmation 2018-2022 et de

> Lire la suite

[ETUDE] La nouvelle procédure de mutation du régime matrimonial

2.65kVues
EXTRAIT DE LA REVUE LA SEMAINE JURIDIQUE – NOTARIALE ET IMMOBILIÈRE – N° 14 – 5 AVRIL 2019 RÉGIMES MATRIMONIAUX La nouvelle procédure de mutation

> Lire la suite

  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • Suivant »

Articles récents

  • LA SEMAINE JURIDIQUE – ÉDITION GÉNÉRALE – À PROPOS DE CHATGPT
  • [LA SEMAINE DU DROIT] Le pénal dans la peau
  • [ÉDITO] Le droit et la guerre – Nicolas Baverez
  • [LE MOT DE LA SEMAINE] Un nouvel éclairage sur la liste d’initiés
  • [ÉCHOS DE LA PRATIQUE] 3 QUESTIONS – Les grandes orientations du Data Governance Act
  • [ÉDITO] La nouvelle élite – Christophe Jamin
  • [LE MOT DE LA SEMAINE] Contracyclicité : l’évolution conjoncturelle des droits à l’assurance chômage
  • [SOMMAIRE] LA SEMAINE JURIDIQUE – ÉDITION GÉNÉRALE – N°8/9 – 27 FÉVRIER 2023
Au travers d’articles, interviews et chiffres-clés, Tendance Droit revient sur les défis relevés par les professionnels du droit et du chiffre en France.

Catégories

  • Métiers
    • #Académique
    • #Avocats
    • #Collectivités territoriales
    • #Experts-Comptables
    • #Juristes d’entreprise
    • #Notaires
    • #SecteurPublic
  • Vidéos
  • Extraits
  • Livres Blancs
  • Cahier Législatif
  • Partenariats
  • Presse
  • Magazine
    • #Dossier
    • #La Redaction aime
    • #Innovateurs
    • #Tendances

Suivez-nous

  • Facebook
  • Twitter
  • Google Plus
  • Linkedin
  • Youtube
  • Viadeo
Lexis Nexis
  • Politique de confidentialité
  • Politique Cookies
  • Mentions légales
  • CGU
  • Site Map
  • Paramètres des cookies

Copyright © 2018 LexisNexis. All rights reserved.

RELX Group and the RE symbol are trade marks of RELX Intellectual Properties SA, used under license.